Mentions Légales

Important : Les informations ci-dessous sont des placeholders. Vous devez les remplacer par les informations légales réelles de votre entreprise.

1. Éditeur du site

Raison sociale : [Nom de votre entreprise]
Forme juridique : [Forme juridique de votre entreprise, ex: SARL, SAS, etc.]
Adresse du siège social : [Votre adresse complète]
Capital social : [Montant de votre capital social] €
Numéro de téléphone : [Votre numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [Votre adresse e-mail de contact]
Numéro d'immatriculation au RCS : [Votre numéro RCS]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro de TVA]

2. Directeur de la publication

Nom du directeur : [Nom du directeur de la publication]
Contact : [Email ou téléphone du directeur]

3. Hébergement du site

Nom de l'hébergeur : [Nom de votre hébergeur, ex: Vercel, Netlify, OVH, etc.]
Adresse de l'hébergeur : [Adresse de l'hébergeur]
Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Téléphone de l'hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Données personnelles

Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.